Appel à projets
hors foyer
2026

Avec son appel à projets Hors Foyer, Citeo soutient les collectivités dans le déploiement d’équipements de tri adaptés aux lieux publics. Objectif : permettre à chacun de trier ses emballages partout, tout le temps, et renforcer l’impact environnemental du geste de tri.

Objectifs de l’Appel à Projets


L’objectif est d’accompagner le déploiement d’équipements de pré-collecte permettant le geste de tri sur les lieux de consommation nomade (Hors foyer) et pris en charge par le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets (SPPGD) ou les services propreté afin d’accélérer la progression du taux de recyclage des emballages ménagers en garantissant aux citoyens-consommateurs de pouvoir trier en toutes circonstances leurs emballages issus du « Hors foyer ».

À qui d’adresse cet Appel à projets ?

Le porteur de projet et/ou le périmètre projet devront être couverts directement ou indirectement par un Contrat-type barème aval avec Citeo ou Adelphe

EPCI et Groupements

Prioritairement aux EPCI et groupements intercommunaux compétents au titre de la collecte et/ou de la salubrité pour réaliser les actions des nettoiement

Communes

Communes seules compétentes au titre de la collecte et/ou de la salubrité pour réaliser les actions de nettoiement

Quels types de lieux ?
sont couverts par l’AAP

L’ Appel à projets Hors foyer s’adresse directement aux collectivités pour renforcer le tri dans les espaces qu’elles aménagent et animent : espaces publics, zones touristiques, transports, plages, parcs, centres-villes, lieux de loisirs ou de passage.

Centre-ville, rues commerçante et rues hors centre-ville

Parcs, jardins publics

Quais et ports de plaisance

Plages et sites touristiques

Etablissements reçevant du public

Projets financés

Pouvez-vous candidater ?
les conditions d’accès

Les projets devront porter sur l’installation des équipements de pré-collecte suivants  sur les typologies de lieux présentées précédemment : ​

  • Bacs (sous conditions de lieu et utilisation)
  • Corbeilles de tri ​​
  • Abris-bac(s) ​​
  • Colonnes d’Apport Volontaire ​​
  • Supports de sac(s) (sous conditions de lieu et utilisation)​

Attention, certains équipements ne sont pas éligibles en option B de candidature
(cf cahier des charges)

Option A

La candidateur classique : achat des équipements par le candidats

Le porteur achète les équipements. Le financement est forfaitaire, calculé selon les flux et types d’équipements. Dépenses éligibles dès 2023.

Le financement peut faire l’objet d’abondements complémentaires et de plafonnement​

Option B

Candidature « Catalogue Citeo/Adelphe » : Achats d’équipements par Citeo/Adelphe 

Les candidats sélectionnent leurs équipements dans le catalogue Citeo/Adelphe. Le financement est direct auprès des fournisseurs. Seuls les abris-bacs et colonnes aériennes sont disponibles. Ces équipements ne sont pas éligibles pour les ERP ni pour des installations temporaires.

Option C

Candidature mixte : candidature classique + candidature « Catalogue Citeo/Adelphe » ​

Le financement est versé au porteur pour les équipements retenus en candidature classique, et aux fournisseurs/équipementiers pour les équipements retenus via le « Catalogue Citeo/Adelphe ». ​

Quel est le calendrier ?

  • 30 avril 2026 : Publication du cahier des charges
  • Jusqu’au 29 mai 2026 : Le porteur de projet soumet son formulaire d’avant-projet (obligatoire si souhait de candidater)
  • Entre le 15 juin et le 18 septembre 2026 : Le porteur de projet dépose son dossier de candidature
  • Courant décembre 2026 : Annonce des lauréats (date prévisionnelle)

Formulaire – Appel à Projets Hors Foyers 2026

Complétez le formulaire ci-dessous pour télécharger le cahier des charges et le dossier de candidature de l’Appel à Projets.

Appel à projets Hors foyer 2026

Cases à cocher multiples*

Téléchargement
du cahier des charges et ses annexes

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Citeo Cahiers du hors foyer 2025

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