Collecte

La reprise des refus de la collecte sélective – Une reprise opérationnelle par CITEO

Erreurs de tri des usagers, anomalies de collecte ou refus issus des process de tri en centres de tri, ce sont des tonnes d’emballages et de papiers qui passent en refus de tri chaque année et ne peuvent être recyclées. Dans le cadre de nouvelles obligations de la filière REP Emballages ménagers et papiers graphiques, Citeo propose une offre de reprise opérationnelle de ces refus issus de la collecte sélective en sortie de centres de tri. Cette offre est accessible à l'ensemble des collectivités locales en contrat CAP avec Citeo, sous certaines conditions.

En bref

Citeo propose une solution pour améliorer le traitement des refus de collecte et optimiser la chaîne du tri.

La prestation proposée par Citeo pour la reprise des refus   



900 000 tonnes de refus sont issues des centres de tri de collecte sélective chaque année. Ce volume de déchets comporte une part d’emballages et de papiers. Cette part représente un enjeu majeur de gain de performance du dispositif de collecte sélective en France.  

Citeo agit pour limiter la production des refus (sur l’écoconception des emballages mis en marché pour une meilleure triabilité, sur la collecte et le tri, par la sensibilisation et la mobilisation) et en cherchant à mieux valoriser les refus restants en soutenant et en améliorant la valorisation énergétique des refus résiduels pour éviter leur enfouissement, 

Pourquoi choisir la reprise des refus par Citeo ?

En tant que collectivité locale en charge de la collecte sélective 

  • Votre exutoire est trop cher. Le dispositif Citeo permet de bénéficier d’un effet de massification avec plusieurs collectivités. 
  • Votre exutoire est trop lointain. Le dispositif Citeo peut permettre une diminution des distances à parcourir. 
  • Votre exutoire est faible en termes d’impact environnemental. Le dispositif Citeo va chercher à privilégier la valorisation énergétique plutôt que l’enfouissement. 

Quelle collectivité est éligible ?  

La collectivité doit remplir les conditions suivantes pour être éligible à la reprise des refus par Citeo :  

  • Etre en contrat CAP Citeo 
  • Être en Extension des consignes de tri 
  • Etre cliente d’un centre de tri en en flux développement ou monoflux ou engagé à produire un de ces standards définitifs d’ici 2026 et considéré comme performant (au titre de l’arrêté du 20 février 2023) soit :  
  • taux de refus du CDT <35% 
  • flux triés respectent la qualité des standards 
  • PCI des refus >9MJ/kg 

Performance appréhendée réglementairement sur une période de 12 mois glissants et attestée sur attestation du centre de tri.  

Prix plafond et prise en charge Citeo pour l’année 2027

Transport 2027
Tous mode de conditionnement70€/t
Traitement2027
Tous mode de traitement210€/t
Taux de prise en charge Citeo2027
Part d’EMPG dont les coûts restent à la charge de la Société Agréée Taux applicable à la collecte entrante de la collectivité sur le centre de tri10,9%

Remplissez le formulaire pour télécharger le cahier des charges et le dossier de candidature. 

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Citeo se tient à votre disposition pour répondre à vos questions sur l’offre de reprise des refus, écrivez-nous à reprise.refus@citeo.com 

Les équipes Citeo reviennent vers vous pour planifier un échange à distance ou en présentiel sur centre de tri dans le mois qui suit.