TRAITEMENTS DE DONNEES PERSONNELLES
Description des traitements sur vos données personnelles
Les traitements mis en œuvre par Citeo répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées. Vos données sont collectées pour les durées précisées à la présente Politique. Il est néanmoins précisé que vos données peuvent être conservées pour des durées plus longues lorsque cela est nécessaire pour répondre à une obligation légale ou pour la défense des intérêts de Citeo. Dans cette hypothèse, vos données seront conservées pendant la durée nécessaire pour remplir cette obligation légale ou jusqu’à l’expiration du délai de prescription applicable.
Vos données personnelles peuvent être traitées pour les finalités suivantes :
Cas général
- Accès et téléchargement de ressources – L’accès et le téléchargement de certaines ressources mises à disposition par Citeo nécessitent de remplir un formulaire dématérialisé. En qualité de responsable du traitement, Citeo utilise les données d’identification renseignées par l’internaute afin d’établir des statistiques et déterminer l’utilité des ressources mises à disposition. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques. Elles sont conservées pendant 13 mois avant d’être supprimées. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Citeo de mettre à disposition ses ressources, s’assurer de leur utilité et les améliorer pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
- Newsletters – Citeo édite plusieurs newsletters ayant pour but d’informer les abonnés sur diverses thématiques liées à l’écoconception et la responsabilité étendue des metteurs sur le marché. En qualité de responsable du traitement, Citeo utilise les données renseignées par l’internaute dans le seul but de lui envoyer la newsletter à laquelle il s’est abonné. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des mailings. Elles sont conservées jusqu’à la demande de désinscription de l’internaute. En s’inscrivant à la newsletter, l’internaute consent au traitement de ses données à caractère personnel conformément à la finalité ci-dessus décrite. L’internaute a la possibilité de retirer son consentement et/ou s’opposer à ce traitement en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités décrites au point suivant.
- Opérations de communication à caractère commercial réalisées par Citeo – En qualité de responsable du traitement, Citeo recueille le consentement de l’internaute pour utiliser ses données afin de réaliser des opérations de communication à caractère commercial. Cette communication peut prendre la forme d’un mailing papier et/ou électronique. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels pour l’envoi des mailings. Elles ne sont pas cédées à des tiers. Ces informations sont conservées jusqu’à la demande de désinscription de l’internaute ou pendant 3 ans à compter du dernier contact émanant de ce dernier. En acceptant de recevoir des communications à caractère commercial de la part de Citeo, l’utilisateur consent au traitement de ses données conformément à la finalité ci-dessus décrite. L’internaute a la possibilité de retirer son consentement et/ou s’opposer à ce traitement en cliquant sur le lien présent en bas de chaque communication ou selon les modalités décrites au point suivant.
- Candidater aux appels à projet – Citeo peut organiser des appels à projet. En qualité de responsable du traitement, Citeo utilise les données à caractère personnel renseignées dans le formulaire afin d’établir des statistiques et permettre le téléchargement du dossier de candidature. Les données collectées pourront être utilisées dans le cadre de la procédure de candidature, notamment pour échanger avec les personnes concernées, par téléphone ou email. Elles pourront également être utilisées après la candidature afin de reprendre contact avec les personnes concernées au sujet de futurs appels à projet. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Citeo de permettre aux différents acteurs de participer aux appels à projet pouvant être organisés, en assurer la bonne organisation et en améliorer le processus pour répondre aux besoins des différents participants. Ces données seront conservées un an à compter de leur collecte.
- Contacter Citeo – L’internaute peut contacter Citeo via l’adresse mail dédié indiquée sur le Site. En qualité de responsable du traitement, Citeo utilise les informations communiquées par l’internaute afin de mieux répondre aux difficultés rencontrées. Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques. Elles sont conservées pendant la période strictement nécessaire à la gestion des difficultés rencontrées. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Citeo de répondre aux diverses interrogations pouvant être formulées par les internautes lors de leur navigation sur le Site et les aider, le cas échéant, à résoudre les difficultés rencontrées.
- Protection contre les robots (Friendly Captcha) – Citeo utilise Friendly Captcha afin de protéger le Site des robots conçus pour envoyer des messages de spam ou d’hameçonnage, notamment sur les formulaires.
Votre navigateur transmet :
- des données de connexion (dont votre adresse IP) ;
- des données concernant votre dispositif (par ex. paramètres du navigateur, système d’exploitation, résolution de l’écran, etc.) ;
- des données concernant votre interaction avec le Site (comme les mouvements de la souris et les ajustements de la fenêtre du navigateur).
Les données sont destinées à Friendly Captcha, sous-traitant de Citeo, pour leur traitement informatique. Ces données ne sont pas traitées de façon à identifier la personne qui visite le Site, mais uniquement pour déterminer la probabilité que le visiteur soit un humain ou un robot. Votre adresse IP est stockée sous forme anonymisée, via un processus de hachage. En fonction des résultats de cette analyse, Friendly Captcha envoie une énigme plus ou moins difficile à votre dispositif, qui résoudra celle-ci en utilisant ses capacités de calcul. Ce traitement de données est fondé sur l’intérêt légitime de Citeo d’assurer la sécurité et l’intégrité du Site et de lutter contre le spam.
- Utilisation de métadonnées (cookies) - Citeo recueille des données de connexion, comme l’adresse IP, le type et les paramètres du navigateur, la date et l’heure des connexions afin de déceler, éviter ou traiter des activités frauduleuses, des abus, des atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique rencontré par nos services et de mesurer la fréquentation du Site et comprendre la façon dont le Site est utilisé afin d’en assurer et d’en améliorer les performances (cookies de mesures d’audience). Ces métadonnées sont recueillies sur la base du consentement au dépôt de cookies ou de l’intérêt légitime de Citeo à assurer la sécurité du Site et en améliorer les performances. Ces données sont conservées de manière agrégée afin d’assurer le bon fonctionnement du Site, sa maintenance et sa sécurité. Ces données sont uniquement destinées au personnel autorisé de Citeo ainsi qu’aux prestataires techniques du Site et à nos partenaires émetteurs de cookies tiers, le cas échéant. Ces informations ne
sont pas conservées au-delà de 6 mois. Pour plus d’informations sur l’utilisation de cookies sur le Site, vous pouvez vous référer à la section COOKIES ci-après.
- Exercer vos droits RGPD – Pour pouvoir exercer vos droits RGPD, vous devez communiquer vos données d’identification et potentiellement une copie de votre pièce d’identité.
Ces données sont nécessaires à Citeo afin de vous identifier pour permettre l’exercice de vos droits.
Ce traitement repose sur l’obligation légale de Citeo de donner suite aux demandes des personnes concernées pour l’exercice de leurs droits.
Les données à caractère personnel communiquées sont destinées aux seuls personnels habilités de Citeo ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants, notamment les prestataires techniques du Site.
Ces informations sont conservées pendant une durée de 5 ans à compter de la fin de l’année calendaire de la demande.
Contenus jeunesse : programmes pédagogiques à destination des enseignants
- Téléchargement de ressources pédagogiques – Citeo traite, en tant que responsable de traitement, les informations renseignées dans un formulaire afin de permettre à l’internaute de télécharger les ressources pédagogiques jeunesse mises à sa disposition sur le Site. Notamment, Citeo traite l’adresse email renseignée uniquement afin d’en créer une version dite « hashée », c’est-à-dire transformée par algorithme en une suite unique de caractères permettant l’identification de l’internaute tout en préservant son anonymat. Citeo traitera également le profil d’utilisateur de l’internaute (enseignant, parent, autre) afin d’identifier le profil d’utilisateur intéressé par ses contenus.
Ces traitements reposent sur l'intérêt légitime de Citeo à suivre l'intérêt pour ses ressources pédagogiques afin de les améliorer pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Ces données seront conservées un an à compter de leur collecte.
- Enquête de satisfaction – Citeo est également susceptible de traiter, en tant que responsable de traitement, les informations renseignées dans le formulaire précité pour recontacter, par email, l’internaute qui a téléchargé des ressources pédagogiques jeunesse, afin de solliciter ses retours sur les contenus téléchargés.
Ces traitements reposent sur l'intérêt légitime de Citeo à suivre l'intérêt pour ses ressources pédagogiques afin de les améliorer pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Ces données seront conservées jusqu’à l’exercice par l’internaute de son droit d’opposition, dans les conditions prévues au paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, ou au plus tard un an à compter de la fin de l’année civile de collecte.
- Newsletter Jeunesse – Citeo traite, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via le formulaire, à savoir son profil d’utilisateur (enseignant, parent, autre) et son adresse email, afin de lui adresser périodiquement par email une lettre d’information concernant les activités de Citeo relatives aux contenus jeunesse.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des mailings.
Ce traitement repose sur le consentement de l’internaute recueilli au moment de la collecte des données. L’internaute peut retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désinscription par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque newsletter.
Contenus jeunesse : Magazine Eco Junior
- Réception du magazine Eco Junior – Citeo traite, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via le formulaire d’abonnement au magazine, à savoir son adresse email, son profil (enseignant, bibliothèque/médiathèque, autre : famille, entreprise, association, collectivité locale/mairie, centre d’animation) et, si l’internaute souhaite recevoir le magazine en format papier, ses nom, prénom, numéro de téléphone et adresse d’établissement de rattachement, afin de leur adresser trimestriellement le magazine, au format numérique ou papier, selon le souhait formulé.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants.
Ce traitement repose sur l’exécution du contrat conclu entre Citeo et la personne concernée, pour l’abonnement de cette dernière au magazine. Pour le magazine en format numérique, la personne concernée peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque email de téléchargement du magazine ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité. Pour le magazine en format papier, le contrat d’abonnement dure un an ; la personne concernée ne peut donc se désabonner en cours d’année.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désabonnement par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque email de téléchargement du magazine.
- Enquête de satisfaction - Citeo est susceptible d’utiliser votre adresse email pour vous adresser des enquêtes de satisfaction concernant les contenus pédagogiques mis à votre disposition. Votre participation à ces enquêtes est facultative.
Ce traitement repose sur l'intérêt légitime de Citeo d’améliorer ses ressources pédagogiques pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Vous pouvez vous y opposer dans les conditions figurant dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données ainsi collectées sont conservées jusqu’à l’exercice par l’internaute de son droit d’opposition, dans les conditions prévues au paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, ou au plus tard un an à compter de la fin de l’abonnement.
- Newsletter Jeunesse - Citeo traite également, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via un formulaire d’inscription afin de lui adresser périodiquement par email une lettre d’information concernant les activités de Citeo relatives aux contenus jeunesse.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de Citeo ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des mailings.
Ce traitement repose sur le consentement de l’internaute recueilli au moment de la collecte des données. L’internaute peut retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désinscription par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque newsletter.
L’exercice de vos droits
Conformément à la réglementation, vous disposez, sous certaines conditions, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité relativement à l’ensemble de vos données ainsi que du droit de formuler des
directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post-mortem.
Lorsque les traitements reposent sur notre intérêt légitime vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel. Vos données ne seront plus traitées par Citeo à moins qu’il existe des motifs légitimes et impérieux prévalant sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Enfin, lorsque le traitement des données est basé sur le consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Ces droits peuvent être exercés auprès du délégué à la protection des données de Citeo par courrier électronique à dpd@citeo.com ou par courrier à l’adresse suivante : Citeo – Délégué à la protection des données, 2 bis avenue de Taillebourg, 75011 Paris, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.
Vous pouvez également, en cas de litige, saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Les engagements de Citeo
Citeo s’engage à traiter les données à caractère personnel, confiées et/ou collectées, dans le respect de la réglementation, et à cet égard, s’engage à :
- Ne collecter et traiter les données à caractère personnel que conformément aux finalités liées à l’objet de la collecte ;
- Ne collecter et traiter les données que pendant la durée nécessaire au traitement ;
- Préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées ;
- Prendre toutes les mesures d’encadrement requises en cas de transfert de données personnelles vers un pays hors Union européenne ;
- Mettre en place toute mesure technique et organisationnelle appropriées pour protéger les données à caractère personnel, en prenant en compte l'état des connaissances, les coûts de mise en œuvre et la nature, portée, contexte et les finalités du traitement ainsi que les risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, pour les droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.
Vous êtes informé que, conformément à la règlementation en vigueur, vos données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels, aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, exclusivement pour répondre aux obligations légales, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet.
COOKIES
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont des fichiers texte qui peuvent être placés sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone…) lorsque vous consultez un site internet. Un fichier cookie permet d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.
Des cookies, ainsi que d’autres technologies de suivi, sont utilisés afin de collecter des données sur votre utilisation des services mis à disposition sur le Site.
Notre Site utilise des cookies internes (« cookies propriétaires ») et des cookies déposés par des tiers. L’émission et l’utilisation de cookies tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique.
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Cookies utilisés sur le Site :
Les cookies strictement nécessaires – Citeo utilise des cookies pour fournir certaines fonctionnalités essentielles et assurer la bonne administration du Site. Ces cookies sont considérés comme strictement nécessaires au sens de la réglementation et des recommandations de la CNIL. Ils ne sont pas soumis à votre consentement préalable.
- Préférences linguistiques : ce cookie permet de conserver en mémoire les préférences linguistiques de l’internaute pour la consultation du Site. Ce cookie ne collecte aucune donnée à caractère personnel.
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- Mesure d’audience et analyse de performance (Piano Analytics dans son mode exempté) : Le Site utilise les traceurs de Piano Analytics afin de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des internautes sur le Site et leur fréquence de retour. Ces cookies permettent de mesurer la fréquentation du Site et de comprendre la façon dont le Site est utilisé afin d’en assurer et en améliorer le fonctionnement, les performances et l’ergonomie. Ils nous permettent par exemple de détecter des problèmes de navigation ou d’optimiser les performances techniques du Site. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de Citeo à disposer des informations nécessaires à la bonne administration du Site. Nous n’utilisons pas les informations collectées pour identifier des utilisateurs individuels ou pour les associer à des données identifiantes. Les informations recueillies sont exclusivement réservées à Citeo et à son prestataire chargé du stockage de ces données. Elles ne sont pas transmises à des tiers. Piano Analytics est configuré conformément aux recommandations de la CNIL et ne nécessite pas le consentement préalable des utilisateurs. Vous pouvez néanmoins vous opposer à ce suivi à l’aide du module de gestion des cookies, en cliquant sur « Voir plus » à la rubrique dédiée, et cochant la case prévue à cet effet. Les cookies Piano Analytics ont une durée de validité de 13 mois.
Les cookies ne permettant pas d’identifier l’utilisateur
- Les cookies d’analyse de navigation Hotjar : Nous utilisons Hotjar afin de mieux comprendre les besoins de nos utilisateurs et optimiser le Site. Hotjar collecte des informations sur le dispositif utilisé (taille d’écran, type d’appareil, navigateur, etc.) et sur l’activité des utilisateurs sur le Site (temps passé sur les contenus, clics effectués, parcours de navigation) afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur.
Hotjar stocke ces informations dans un profil pseudonyme. Ni Hotjar ni Citeo n’utilisent ces informations pour identifier des utilisateurs individuels ou pour les associer à d’autres données identifiantes. Ces informations peuvent être combinées avec les réponses des utilisateurs au sondage de satisfaction anonyme. Les cookies déposés par Hotjar ont une durée de validité de 1 an. Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité de Hotjar.
- Mesure d’audience et d’analyse de performance de nos campagnes publicitaires (Linkedin Insight Tag) - Avec l'aide de LinkedIn Insight Tag, nous recevons des informations sur les visiteurs de notre site Web. Si un visiteur du site Web est enregistré sur LinkedIn, nous pouvons, entre autres, analyser les données professionnelles clés (par exemple, le niveau de carrière, la taille de l'entreprise, le pays, l'emplacement, le secteur et le titre du poste) des visiteurs de notre site Web et ainsi mieux adapter notre site aux groupes cibles respectifs.
LinkedIn Insight Tag permet également de collecter des métadonnées telles que l’adresse IP, le jour et l’heure de l’action et les événements tels que les pages vues. Toutes les données sont cryptées. Le cookie du navigateur
LinkedIn est stocké dans le navigateur d’un visiteur jusqu’à ce qu’il supprime le cookie ou que le cookie expire (six mois à compter de la dernière fois que l’utilisateur a chargé la balise).
LinkedIn collecte et utilise également vos données de navigation pour des finalités qui lui sont propres, conformément à sa politique de confidentialité.
Pour avoir plus d’informations quant à la politique de LinkedIn en matière de cookies et/ou désactiver les cookies de LinkedIn depuis leur page de paramètre, vous pouvez consulter leur politique de confidentialité et leur politique relative aux cookies.
Les cookies soumis au consentement préalable de l’utilisateur – Citeo utilise les cookies suivants, sous réserve que vous y ayez consenti, pour améliorer le Site et ses services.
- Protection des formulaires contre les robots spammeurs (reCAPTCHA) : ReCAPTCHA est une solution permettant de protéger les formulaires présents sur un Site des robots conçus pour envoyer des messages de spam ou d’hameçonnage. Elle repose sur l’analyse du comportement du visiteur et, potentiellement, sur la présentation d’une épreuve, afin de distinguer les humains des machines.
Ce service utilise des cookies et transmet des informations sur votre appareil et votre navigation à Google, qui traite celles-ci afin de fournir le service ReCAPTCHA et afin d’améliorer celui-ci. Les traitements faits par Google des données personnelles ainsi recueillies est soumis à sa politique de confidentialité.
Ces cookies sont indispensables à l’utilisation des formulaires qu’ils protègent.
Ce traitement peut entraîner dans certains cas le transfert de données personnelles aux Etats-Unis.
- Les cookies déposés par YouTube : Des vidéos sont intégrées sur le Site depuis la plateforme YouTube. Si vous l’acceptez, des cookies sont déposés par la plateforme YouTube lors de votre navigation sur le Site.
Google, qui fournit le service YouTube, collecte à l’aide de ces cookies des données de navigation vous concernant, traitées pour des finalités qui lui sont propres, comme l’amélioration de ses services ou la publicité ciblée. Ce traitement implique le transfert de ces données aux Etats-Unis.
Dans le cas où la vidéo concernée est issue d’une chaîne YouTube dont Adelphe est titulaire, ces traitements nous permettent également de disposer de statistiques anonymes sur l’audience de nos vidéos.
Pour disposer d’informations complémentaires sur la manière dont Google utilise les données issues des cookies et autres traceurs : https://policies.google.com/technologies/cookies
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